{"id":5323,"date":"2025-01-09T21:49:07","date_gmt":"2025-01-09T21:49:07","guid":{"rendered":"http:\/\/grapebreed4ipm.com\/avis-legal\/"},"modified":"2026-02-02T16:55:26","modified_gmt":"2026-02-02T16:55:26","slug":"avis-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/avis-legal\/","title":{"rendered":"Avis l\u00e9gal"},"content":{"rendered":"\t\t
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GrapeBreed 4 IPM<\/h5>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Avis l\u00e9gal<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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1. Propri\u00e9t\u00e9 du site web<\/h3>

Nom de l’entreprise :<\/h4>

Plateforme de technologie du vin<\/p>

Adresse :<\/h4>

C\/ del Monte Esquinza, 28, 4e \u00e0 droite, 28010 Madrid<\/p>

Adresse e-mail de contact :<\/h4>

secretaria@ptvino.com<\/p>

Num\u00e9ro d’identification fiscale (CIF) :<\/h4>

G-86766953<\/p>

Informations d’enregistrement :<\/h4>

Registre national des associations, section 1, num\u00e9ro national 604371.<\/p>

2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation et leur acceptation<\/h3>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site web, ainsi que les conditions particuli\u00e8res qui pourraient \u00eatre \u00e9tablies, ont pour objet de r\u00e9glementer et d’informer les utilisateurs des services fournis par PTV et de r\u00e9gir l’utilisation du site web.<\/p>

La navigation et l’utilisation des services du site web impliquent l’acceptation, en tant qu’utilisateur et sans r\u00e9serve d’aucune sorte, de l’ensemble des conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation, des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, le cas \u00e9ch\u00e9ant, et de toutes autres conditions pouvant exister en rapport avec la fourniture des services de PTV.<\/p>

PTV peut, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, modifier les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et les conditions particuli\u00e8res qui y sont int\u00e9gr\u00e9es en publiant lesdites modifications sur le site web afin qu’elles soient port\u00e9es \u00e0 la connaissance des utilisateurs au pr\u00e9alable. Toute modification de ces conditions sera communiqu\u00e9e sur la page d’accueil du site web pendant une dur\u00e9e raisonnable.<\/p>

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site web<\/h4>

Acc\u00e8s au site web et mots de passe<\/h5>

Les donn\u00e9es des utilisateurs obtenues lors de leur inscription sur ce site web sont prot\u00e9g\u00e9es par un mot de passe choisi par l’utilisateur. L’utilisateur s’engage \u00e0 garder son mot de passe secret et \u00e0 le prot\u00e9ger contre toute utilisation non autoris\u00e9e par des tiers. En cas de divulgation de ce mot de passe \u00e0 des tiers, l’utilisateur sera responsable de l’utilisation du service par ces derniers. Vous devez \u00e9galement informer imm\u00e9diatement PTV de toute utilisation non autoris\u00e9e de votre compte ou de toute faille de s\u00e9curit\u00e9 relative au service du site web dont vous auriez connaissance.<\/p>

Il n’existe pas de s\u00e9curit\u00e9 absolue sur Internet, mais PTV met en \u0153uvre les mesures techniques et organisationnelles n\u00e9cessaires pour garantir la protection des donn\u00e9es personnelles et \u00e9viter leur alt\u00e9ration, leur perte, leur traitement et\/ou leur acc\u00e8s non autoris\u00e9, en tenant compte de l’\u00e9tat des connaissances, de la nature des donn\u00e9es stock\u00e9es et des risques auxquels elles sont expos\u00e9es, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation espagnole relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>

PTV n’est pas responsable envers les utilisateurs de la divulgation de leurs donn\u00e9es personnelles \u00e0 des tiers pour des raisons qui ne lui sont pas directement imputables, ni de l’utilisation de ces donn\u00e9es par des tiers ext\u00e9rieurs \u00e0 PTV.<\/p>

3. Politique de protection des donn\u00e9es personnelles<\/h3>

3.1. Information et finalit\u00e9<\/h4>

La r\u00e9ponse, totale ou partielle, aux formulaires de ce site web est enti\u00e8rement volontaire et l’absence de r\u00e9ponse n’entra\u00eene aucune cons\u00e9quence. Conform\u00e9ment aux dispositions du R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 toute autre l\u00e9gislation en vigueur applicable en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>

Ce traitement est l\u00e9gitime sur la base de votre consentement.<\/p>

Vos donn\u00e9es ne seront pas divulgu\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>

Pour exercer vos droits d’acc\u00e8s, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es, ainsi que pour retirer votre consentement \u00e0 l’envoi de communications commerciales ou votre consentement au traitement de vos donn\u00e9es personnelles, vous pouvez \u00e9crire \u00e0 l’adresse suivante\u00a0: C\/ del Monte Esquinza, 28, 4\u00ba Derecho, 28010 Madrid, ou envoyer un courriel \u00e0 l’adresse secretaria@ptvino.com avec la r\u00e9f\u00e9rence \u00ab\u00a0Donn\u00e9es personnelles\u00a0\u00bb, en joignant dans les deux cas une photocopie de votre carte d’identit\u00e9 ou de votre passeport.<\/p>

Pour plus d’informations sur le traitement de vos donn\u00e9es personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialit\u00e9 via le lien suivant\u00a0: Politique de confidentialit\u00e9<\/a>.<\/p>

3.2. Consentement de l’Utilisateur et envoi de communications commerciales par voie \u00e9lectronique (art. 22 de la loi 34\/2002 relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et au commerce \u00e9lectronique) :<\/h4>

Lorsque l’Utilisateur en fait express\u00e9ment la demande, PTV peut lui adresser des communications commerciales par tout moyen, dans le respect de la l\u00e9gislation en vigueur relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>

L’Utilisateur peut retirer \u00e0 tout moment son consentement \u00e0 recevoir des informations publicitaires ou promotionnelles par courriel. Pour ce faire, il lui suffit d’en informer PTV en envoyant un message \u00e0 l’adresse \u00e9lectronique suivante : secretaria@ptvino.com, en indiquant clairement qu’il\/elle NE SOUHAITE PAS RECEVOIR DE COMMUNICATIONS COMMERCIALES PAR COURRIEL.<\/p>

4. Propri\u00e9t\u00e9 industrielle et intellectuelle. Politique relative aux liens hypertextes<\/h3>

4.1.<\/strong> L’ensemble du contenu du site web, et notamment les marques, d\u00e9nominations commerciales, dessins et mod\u00e8les industriels, dessins, textes, photographies, graphismes, logos, ic\u00f4nes, logiciels et autres signes susceptibles d’utilisation industrielle et commerciale, sont prot\u00e9g\u00e9s par les droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et intellectuelle de PTV ou de tiers ayant autoris\u00e9 leur inclusion sur le site web. Toute reproduction, copie, communication publique, distribution, modification, transformation, suppression, manipulation et toute autre forme d’utilisation, \u00e0 but lucratif ou non, du pr\u00e9sent contenu sans l’autorisation expresse de PTV, par quelque moyen que ce soit, y compris Internet (noms de domaine, r\u00e9seaux sociaux, blogs, etc.), est donc interdite.<\/p>

4.2.<\/strong> PTV d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d’atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle de tiers r\u00e9sultant de l’inclusion sur le site web de marques, d\u00e9nominations commerciales, dessins et mod\u00e8les industriels, brevets, dessins, textes, photographies, graphismes, logos, ic\u00f4nes ou logiciels appartenant \u00e0 des tiers qui en ont d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre propri\u00e9taires. PTV n’est pas responsable des opinions et commentaires exprim\u00e9s par les utilisateurs sur leurs blogs ou r\u00e9seaux sociaux, sous r\u00e9serve des mesures qui pourraient \u00eatre prises pour supprimer ces opinions et commentaires lorsqu’ils sont contraires \u00e0 la loi.<\/p>

4.3.<\/strong> PTV peut utiliser le contenu fourni par les utilisateurs (photographies, vid\u00e9os, etc.) de mani\u00e8re raisonnable et dans le strict respect des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

4.4.<\/strong> L’acc\u00e8s et la navigation de l’utilisateur ne sauraient en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s comme une autorisation, une renonciation, une transmission, une cession totale ou partielle desdits droits ou la concession d’un quelconque droit ou esp\u00e9rance de droits, et notamment comme une interdiction de modifier, transformer, exploiter, reproduire, distribuer ou communiquer au public lesdits contenus sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de PTV ou des titulaires des droits concern\u00e9s.<\/p>

4.5.<\/strong> Nonobstant ce qui pr\u00e9c\u00e8de, les personnes qui estiment que leurs droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle ont \u00e9t\u00e9 enfreints par un contenu quelconque de ce site web peuvent le signaler en \u00e9crivant \u00e0 PTV, S.L.U., C\/ del Monte Esquinza, 28, 4\u00ba Derecho, 28010 Madrid.<\/p>

4.6.<\/strong> PTV peut mettre \u00e0 la disposition de l’Utilisateur des liens hypertextes vers des sites web appartenant \u00e0 des tiers, li\u00e9s ou non \u00e0 PTV. En aucun cas, PTV ne sera responsable du contenu des pages web de destination accessibles par des liens pr\u00e9sents sur le pr\u00e9sent site, de leur fonctionnement, de leur accessibilit\u00e9, de la mise \u00e0 jour et de la qualit\u00e9 de leur contenu, ni des \u00e9ventuelles atteintes aux droits de tiers que ces pages pourraient engendrer.<\/p>

4.7.<\/strong> PTV autorise la cr\u00e9ation de liens vers son portail depuis n’importe quelle autre page web. Ces liens doivent imp\u00e9rativement pointer vers la page d’accueil de PTV (ou de ses marques), ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, vers la page cr\u00e9\u00e9e par PTV elle-m\u00eame. Ces liens doivent uniquement permettre l’acc\u00e8s au site web, sans le reproduire de quelque mani\u00e8re que ce soit ni cr\u00e9er d’environnement de navigation ou de bordure superpos\u00e9. De m\u00eame, aucune d\u00e9claration fausse, inexacte ou erron\u00e9e ne peut \u00eatre faite concernant ce site web ou son contenu, ni aucune affirmation selon laquelle PTV aurait autoris\u00e9, supervis\u00e9 ou assum\u00e9 le lien.<\/p>

4.8.<\/strong> De m\u00eame, \u00e0 l’exception des \u00e9l\u00e9ments faisant partie int\u00e9grante du lien, il est interdit au site web \u00e9tablissant le lien vers ce site de contenir une marque de commerce, une d\u00e9nomination commerciale, un nom commercial, un signe distinctif, une d\u00e9nomination, un logo, un slogan ou tout autre signe distinctif appartenant \u00e0 PTV.<\/p>

Il est express\u00e9ment interdit d’utiliser les marques, noms, d\u00e9nominations commerciales, signes, slogans, d\u00e9nominations et autres signes distinctifs appartenant \u00e0 PTV dans les mots-cl\u00e9s d’un autre site web sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de PTV \u00e0 cette fin.<\/p>

5. Responsabilit\u00e9 de PTV<\/h3>

L’Utilisateur reconna\u00eet et accepte que l’utilisation du site web et de ses services se fait \u00e0 ses propres risques.<\/p>

Dans les sections du site web o\u00f9 les utilisateurs peuvent contribuer du contenu, PTV se r\u00e9serve le droit de supprimer tout contenu susceptible de nuire \u00e0 ses marques ou d’\u00eatre contraire \u00e0 la loi, \u00e0 l’ordre public ou aux bonnes m\u0153urs.<\/p>

La responsabilit\u00e9 de PTV pour les dommages que l’Utilisateur pourrait subir du fait de l’utilisation du site web ne sera engag\u00e9e que si ces dommages sont imputables \u00e0 une faute intentionnelle de PTV.<\/p>

N\u00e9anmoins, PTV d\u00e9clare avoir pris toutes les mesures n\u00e9cessaires, dans la limite de ses possibilit\u00e9s et de l’\u00e9tat de la technique, pour garantir le bon fonctionnement du site web et \u00e9viter la pr\u00e9sence et la transmission de virus et autres \u00e9l\u00e9ments susceptibles de l’endommager. Utilisateur.<\/p>

6. Obligations de l’Utilisateur<\/h3>

L’Utilisateur s’engage \u00e0 utiliser le contenu du site web de mani\u00e8re diligente, correcte et licite et s’engage \u00e0 s’abstenir de\u00a0:<\/p>

    1. Utiliser le contenu \u00e0 des fins ou avec des effets contraires \u00e0 la loi, aux bonnes m\u0153urs ou \u00e0 l’ordre public.<\/li>
    2. Reproduire, copier, distribuer, permettre l’acc\u00e8s public par quelque moyen de communication que ce soit, transformer ou modifier le contenu, sauf autorisation du propri\u00e9taire.<\/li>
    3. Utiliser le contenu du site web pour envoyer de la publicit\u00e9, des communications \u00e0 des fins de vente directe ou \u00e0 toute autre fin commerciale, des messages non sollicit\u00e9s adress\u00e9s \u00e0 un grand nombre de personnes quel qu’en soit le but, ainsi que pour commercialiser ou divulguer ces informations de quelque mani\u00e8re que ce soit.<\/li>
    4. Utiliser les liens, les invitations aux r\u00e9seaux sociaux, Les blogs et tous les r\u00e9seaux t\u00e9l\u00e9matiques et m\u00e9dias fournis par le biais de ce site web de mani\u00e8re ill\u00e9gale sont interdits.<\/li><\/ol><\/li><\/ol>

      7. L\u00e9gislation applicable<\/h3>

      Les relations \u00e9tablies entre l’Utilisateur et le propri\u00e9taire du site web sont r\u00e9gies par les dispositions r\u00e9glementaires en vigueur relatives \u00e0 la l\u00e9gislation applicable et \u00e0 la juridiction comp\u00e9tente. Toutefois, dans les cas o\u00f9 la r\u00e9glementation permet aux parties de se soumettre volontairement \u00e0 une juridiction, PTV et l’Utilisateur, renon\u00e7ant express\u00e9ment \u00e0 toute autre juridiction qui pourrait leur \u00eatre attribu\u00e9e, se soumettent aux tribunaux de l’Utilisateur.<\/p>

      8. R\u00e9seaux sociaux<\/h3>

      L’Utilisateur peut rejoindre les groupes de PTV sur diff\u00e9rents r\u00e9seaux sociaux. L’Utilisateur qui devient fan de l’un de ces groupes accepte les conditions d’utilisation et la politique de confidentialit\u00e9 du r\u00e9seau social concern\u00e9, sans que la responsabilit\u00e9 de PTV ne puisse \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      GrapeBreed 4 IPM Avis l\u00e9gal 1. Propri\u00e9t\u00e9 du site web Nom de l’entreprise : Plateforme de technologie du vin Adresse : C\/ del Monte Esquinza, 28, 4e \u00e0 droite, 28010 Madrid Adresse e-mail de contact : secretaria@ptvino.com Num\u00e9ro d’identification fiscale (CIF) : G-86766953 Informations d’enregistrement : Registre national des associations, section 1, num\u00e9ro national 604371. […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"unboxed","site-sidebar-style":"unboxed","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"enabled","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-5323","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5323","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5323"}],"version-history":[{"count":80,"href":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5323\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9696,"href":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5323\/revisions\/9696"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/grapebreed4ipm.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5323"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}